Equateur : jugement énergique contre l’homoparentalité

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Nicola et Helen. La mère et celle qui n’a
« aucune affinité » avec l’enfant.

Un tribunal de Quito a rejeté la demande d’un couple de lesbiennes visant à faire reconnaître une mère biologique et sa compagne comme les deux « mamans » d’une fillette née le 8 décembre dernier au moyen de son inscription à l’état civil avec les noms de familles de chacune des deux lesbiennes. 

Les deux femmes, Nicola Susan Rothon et Helen Louis Bicknell, avaient obtenu l’appui de la “Defénseure du Peuple » à la suite du refus de l’état civil, pour mener leur action en justice, appelée « action de protection ». 

Elle a été rejetée, signale le réseau pro-vie Vida y Familia, au motif que la loi équatorienne de l’état civil ne prévoit pas de « dupliquer la filiation maternelle dans un registre des naissances ».

 A cette évidence s’ajoute l’économie générale du droit équatorien dont le jugement rappelle que plusieurs normes « se réfèrent expressément aux « père et mère”, à “l’homme et la femme”, que ce soit dans le code civil, la loi sur les unions de faits ou la Constitution elle-même ».

Le jugement assure ensuite qu’il n’y a pas eu de discrimination ni même de volonté de discriminer, et que le droit de Nicola Susan Rothon, mère de la petite Satya Amani, a pu faire enregistrer sa fille avec son nom de famille. Il précise que c’est le nom de famille du père qui s’intercale entre les prénoms de l’enfant et le nom de sa mère, « en raison de la parenté de consanguinité qui existe entre chacun des progéniteurs et leur fils et leur fille ».

« La mineure impubère est fille de Nicola Susan Rothon, ce qui veut dire qu’elles sont toutes les deux, mère et fille, du même sang, ce pour quoi elle doivent porter le même nom de famille, ainsi que le détermine clairement et expressément notre législation. (…) Qu’est ou que représente la citoyenne Helen Louise Bicknell pour l’enfant qui s’appellera Satya Amani ? La réponse est rien, cette citoyenne anglaise n’a aucune parenté ni affinité, et encore moins de consanguinité » avec la fillette.

Voilà un jugement énergique, qui ne s’encombre pas de considérations « portes ouvertes » et qui n’invoque pas seulement des points techniques, mais qui va au fond du problème, la question de la réalité biologique.

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© leblogdejeannesmits

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